Liste des contrôles effectués examen de cohérence et de vraisemblance

Liste des contrôles effectués examen de cohérence et de vraisemblance
L'examen de cohérence et de vraisemblance se caractérise par une liste de contrôles. On peut distinguer 2 types de contrôles : => des contrôles BLOQUANTS qui nécessitent l'envoi d'une demande de renseignements complémentaires. => des contrôles NON BLOQUANTS donnant lieu à des remarques Informelles. Ces contrôles sont classés par familles concernant : * L'Activité et la Rentabilité * Les Immobilisations Corporelles * Le Cycle d'exploitation * Les Comptes Financiers * La situation de L'exploitant * Les Impôts et Taxes * Le Résultat Fiscal

A - L'activité et le Rentabilité

* LA MARGE BRUTE :

Contrôles Bloquants :
- Evolution annuelle du taux de marge brute (N par rapport à N-1).
- Examen du taux de marge brute par rapport au secteur.
Contrôles Non Bloquants :
- Remarque sur les Commissions de tabacs par rapport à la marge.
- Remarque sur les Opérations de presse par rapport à la marge.

* L'ECOULEMENT DES STOCKS :

Contrôles Bloquants :
- Evolution annuelle du délai d'écoulemnt des stocks (N par rapport à N-1).
- Examen du délai de rotation des stocks par rapport au secteur.

Contrôles Non Bloquants :
- Remarque sur les Commissions de tabacs par rapport au délai d'écoulement des stocks.
- Remarque sur les Opérations de presse par rapport au délai d'écoulement des stocks.

* L'EVOLUTION DES AUTRES CHARGES EXTERNES :

Contrôles Bloquants :
- Evolution annuelle des charges externes (N par rapport à N-1).

* LE RESULTAT :

Contrôles Bloquants :
- Question sur la faiblesse de l'activité et de la rentabilité.
- Quetsion sur le faiblesse de l'activité.
- Question sur la faiblesse de la rentabilité.

B - Les Immobilisations Incorporelles

* CONSTRUCTIONS SANS TERRAIN :

Contrôles Bloquants :
- Existence d'une construction sans terrain.

* AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS :

Contrôles Bloquants :
- Taux d'amortissements Inhabituel
- Taux d'amortissements sur construction inhabituel.
- Taux d'amortissements sur matériel et outillage inhabituel.
- Taux d'amortissements sur matériel de transport inhabituel.
- Taux d'amortissement sur autres immobilisations corporelles inhabituel.
- Taux d'amortissement sur agencements et installations inhabituel.

* PLUS OU MOINS VALUES :

Contrôles Bloquants :
- Absence de cohérence de plus ou moins values

Contrôles Non Bloquants :
- Remarque informelle sur la cessation d'activité( sortie de toutes les immobilisations et constat des plus ou moins values réalisées).

C - Le Cycle d'exploitation

* ABSENCE DE SOCTKS :

Contrôles Bloquants :
- Absence de stock inhabituelle par rapport à l'activité.

* ABSENCE DE PRODUITS OU TRAVAUX EN COURS :

Contrôles Bloquants :
- Absence de produits ou travaux en-cours inhabituelle par rapport à l'activité.

* ABSENCE DE CLIENTS :

Contrôles Bloquants :
- Absence de client inhabituelle par rapport à l'activité.

D - Comptes financiers

b>* PRODUITS FINANCIERS :

Contrôles Bloquants :
- Existence de produits financiers déductibles.

Contrôles Non Bloquants :
- Remarque sur les produits financiers.

E - La situation de l'exploitant

* LES PRELEVEMENTS EN NATURE :

Contrôles Bloquants :
- Absence de prélèvements inhabituelle par rapport à l'activité
Contrôles Non Bloquants :
- Remarque sur les prélèvements en nature.

* LES PRELEVEMENTS FINANCIERS :

Contrôles Bloquants :
- Absence de prélèvements financiers.Préciser si autres sources de revenus.
- Apports financers. Préciser si autres sources de revenus.
B>Contrôles Non Bloquants :
- Remarque sur les prélèvements financiers.

b>* LES CHARGES FINANCIERES :

Contrôles Bloquants :
- Déductibilité des charges financières (Absencede réintégration).
B>Contrôles Non Bloquants :
- Remarque sur la déductibilité des charges financières.

* LES FRAIS MIXTES :

Contrôles Bloquants :
- Retraitement des frais mixtes (Adresse professionnelle et adresse personnelle identiques).
- Retraitement des frais mixtes (Véhicule de tourisme inscrit à l'actifdu bilan).
- Autres frais mixtes non retraités comptablement.

F - Impôts et Taxes

* T.V.A.:

Contrôles Bloquants :
- Variation importante du poste Imôts et Taxes.
- Variation importante du poste Imôts et Taxes hors taxe professionnelle.
- Taux de TVA moyen sur achats inhabituel par rapport au secteur d'activité.
- Taux de TVA moyen sur ventes inhabituel par rapport au secteur d'activité.

G - Résultat Fiscal

* VEHICULES DE TOURISME :

Contrôles Bloquants :
- Absence de réintégration fiscale et existence d'un véhicule de tourisme.
- Question sur l'existence d'un véhicule de tourisme (BRC non renseigné).
- Question sur l'existence d'un véhicule de tourisme.
- Question sur l'incohérence des provisions non déductibles.

* AMORTISSEMENTS DIFFERES / REPUTES DIFFERES :

Contrôles Bloquants :
- Amortissements réputés différes incohérents.
- Incohérence des amortissements réputés différés par rapport aux dotations de l'exercice.

* AUTRES REINTEGRATIONS :

Contrôles Bloquants :
- Traitement adopté pour le retraitement de la CSG
- Retraitement de la CSG (BRC non renseigné).
Contrôles Non Bloquants :
- Remarque Informelle sur le retraitement des frais de personnels/associés.
- Remarque Informelle sur les comptes courants d'associés débiteurs.

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A - L'activité et le Rentabilité
* LA MARGE BRUTE : Contrôles Bloquants : - Evolution annuelle du taux de marge brute (N par rapport à N-1). - Examen du taux de marge brute par rapport au secteur. Contrôles Non Bloquants : - Remarque sur les Commissions de tabacs par rapport à la marge. - Remarque sur les Opérations de presse par rapport à la marge. * L'ECOULEMENT DES STOCKS : Contrôles Bloquants : - Evolution annuelle du délai d'écoulemnt des stocks (N par rapport à N-1). - Examen du délai de rotation des stocks par rapport au secteur. Contrôles Non Bloquants : - Remarque sur les Commissions de tabacs par rapport au délai d'écoulement des stocks. - Remarque sur les Opérations de presse par rapport au délai d'écoulement des stocks. * L'EVOLUTION DES AUTRES CHARGES EXTERNES : Contrôles Bloquants : - Evolution annuelle des charges externes (N par rapport à N-1). * LE RESULTAT : Contrôles Bloquants : - Question sur la faiblesse de l'activité et de la rentabilité. - Quetsion sur le faiblesse de l'activité. - Question sur la faiblesse de la rentabilité.

B - Les Immobilisations Incorporelles
* CONSTRUCTIONS SANS TERRAIN : Contrôles Bloquants : - Existence d'une construction sans terrain. * AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS : Contrôles Bloquants : - Taux d'amortissements Inhabituel - Taux d'amortissements sur construction inhabituel. - Taux d'amortissements sur matériel et outillage inhabituel. - Taux d'amortissements sur matériel de transport inhabituel. - Taux d'amortissement sur autres immobilisations corporelles inhabituel. - Taux d'amortissement sur agencements et installations inhabituel. * PLUS OU MOINS VALUES : Contrôles Bloquants : - Absence de cohérence de plus ou moins values Contrôles Non Bloquants : - Remarque informelle sur la cessation d'activité( sortie de toutes les immobilisations et constat des plus ou moins values réalisées).

C - Le Cycle d'exploitation
* ABSENCE DE SOCTKS : Contrôles Bloquants : - Absence de stock inhabituelle par rapport à l'activité. * ABSENCE DE PRODUITS OU TRAVAUX EN COURS : Contrôles Bloquants : - Absence de produits ou travaux en-cours inhabituelle par rapport à l'activité. * ABSENCE DE CLIENTS : Contrôles Bloquants : - Absence de client inhabituelle par rapport à l'activité.

D - Comptes financiers
b>* PRODUITS FINANCIERS : Contrôles Bloquants : - Existence de produits financiers déductibles. Contrôles Non Bloquants : - Remarque sur les produits financiers.

E - La situation de l'exploitant
* LES PRELEVEMENTS EN NATURE : Contrôles Bloquants : - Absence de prélèvements inhabituelle par rapport à l'activité Contrôles Non Bloquants : - Remarque sur les prélèvements en nature. * LES PRELEVEMENTS FINANCIERS : Contrôles Bloquants : - Absence de prélèvements financiers.Préciser si autres sources de revenus. - Apports financers. Préciser si autres sources de revenus. B>Contrôles Non Bloquants : - Remarque sur les prélèvements financiers. b>* LES CHARGES FINANCIERES : Contrôles Bloquants : - Déductibilité des charges financières (Absencede réintégration). B>Contrôles Non Bloquants : - Remarque sur la déductibilité des charges financières. * LES FRAIS MIXTES : Contrôles Bloquants : - Retraitement des frais mixtes (Adresse professionnelle et adresse personnelle identiques). - Retraitement des frais mixtes (Véhicule de tourisme inscrit à l'actifdu bilan). - Autres frais mixtes non retraités comptablement.

F - Impôts et Taxes
* T.V.A.: Contrôles Bloquants : - Variation importante du poste Imôts et Taxes. - Variation importante du poste Imôts et Taxes hors taxe professionnelle. - Taux de TVA moyen sur achats inhabituel par rapport au secteur d'activité. - Taux de TVA moyen sur ventes inhabituel par rapport au secteur d'activité.

G - Résultat Fiscal
* VEHICULES DE TOURISME : Contrôles Bloquants : - Absence de réintégration fiscale et existence d'un véhicule de tourisme. - Question sur l'existence d'un véhicule de tourisme (BRC non renseigné). - Question sur l'existence d'un véhicule de tourisme. - Question sur l'incohérence des provisions non déductibles. * AMORTISSEMENTS DIFFERES / REPUTES DIFFERES : Contrôles Bloquants : - Amortissements réputés différes incohérents. - Incohérence des amortissements réputés différés par rapport aux dotations de l'exercice. * AUTRES REINTEGRATIONS : Contrôles Bloquants : - Traitement adopté pour le retraitement de la CSG - Retraitement de la CSG (BRC non renseigné). Contrôles Non Bloquants : - Remarque Informelle sur le retraitement des frais de personnels/associés. - Remarque Informelle sur les comptes courants d'associés débiteurs. .